Sommaire
L’usufruit consiste avant tout de jouir d’un bien tout comme un propriétaire. C’est-à-dire, pouvoir exercer les droits d’un propriétaire, sous la condition de bien conserver le bien. Cela peut concerner à la fois des biens meubles et des biens immeubles. L’usufruit permet de jouir pleinement du bien comme le réel propriétaire sans en faire un usage prohibé par les lois et les règlements de ce dernier. Vous verrez à travers cet article, ce qu’est l’usufruit.
Ce qu’est l’usufruit
L’usufruit est considéré comme un droit temporaire car il s’éteint au décès de son titulaire. L’usufruit est le droit d’utiliser un bien et d’en percevoir les fruits mensuels sans en être propriétaire. C’est l’usufruitier qui jouit donc du bien. Le droit de jouissance du bien est divisé en trois éléments.
Vous avez l’abusus, qui désigne la possession du bien au titre du propriétaire. Vous avez l’usus qui correspond au droit de le disposer et le fructus qui désigne le droit d’en percevoir les revenus.
L’usufruit dispose donc du bien, perçoit les revenus mais ne dispose pas de sa possession. Ses droits sont donc limités. Il n’a pas le droit de vendre le bien ni de le détruire. Vous pouvez voir plus de détails en vous rendant sur le site : www.bareme-usufruit.com.
Les différents types d’usufruit
Vous avez l’usufruit successif, où le propriétaire du bien peut partager son bien à qui il le souhaite. Le bien peut être transmit par héritage ou par donation.
Si l’usufruitier meurt avant le contrat à laquelle la durée de l’usufruit s’achève, ce droit est automatiquement transmis à une autre personne. Les grands parents peuvent donner la nue-propriété à leurs petits enfants comme héritage. Ils peuvent conserver l’usufruit en prévoyant un usufruit successif au profit de la seconde génération, lorsque les grands parents décèdent, l’usufruit reviendra donc aux parents.
L’usufruit temporaire
L’usufruit temporaire consiste à jouir des fruits d’un bien pendant une période déterminée. Tant que le contrat de l’usufruitier est valide, il peut habiter le bien et même le louer pour percevoir le loyer. Même si l’usufruit est temporaire, il exerce le pleine pouvoir comme le réel propriétaire.
L’usufruit temporaire peut être utilisé pour aider la famille pour quelques temps, pour donner un coup de pouce à un enfant qui vient d’entrer dans la vie active.